A PROPOS

La microentreprise Clément Rougier, dont le siège social est situé à Nice (06300) au 33 BD Pierre Sola, immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat (CMA) de la région PACA sous le numéro ____ représentée par M. Clément Rougier.

La société propose les services suivants: Photographie, Réalisation Vidéo, Design.

PRESENTATION DU SITE

Le site clementrougier.fr a pour but d'exposer mon travail, de manière simple, lisible, et "user-friendly" pour de futurs clients qui souhaiteraient faire appel à mes services.

L'utilisateur peut y accéder sur le support de son choix (PC, mobile, tablette...), bien qu'il lui serait préférable d'y accéder sur PC pour pouvoir profiter au mieux du contenu proposé.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site a été entièrement développé par M. Clément ROUGIER et est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.

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PREAMBULE

Le site invite ses utilisateurs à lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Les CGU s'appliquent à tous les services proposés par clementrougier.fr.

Les CGU peuvent être modifiées, si besoin, à tout moment. L'utilisateur reconnaît qu'aucune indemnité ne pourra lui être accordée en cas de litige sans lecture de ces conditions au préalable.

PRESTATION DE SERVICE ET PRIX

Le prix indiqué sur la page de la prestation choisie par l'utilisateur correspond au prix en euros Toutes Taxes Comprises (TTC) et tient compte des possibles réductions en vigueur le jour de la réservation. Si l'utilisateur souhaite avoir plus de détails à propos de la prestation choisie, il peut s'adresser au créateur des prestations (M. Clément ROUGIER) par email, téléphone ou grâce à ses différents réseaux sociaux accessibles sur le site.

La société est en droit de modifier à tout moment ses tarifs. Elle s'engage à facturer les prestations au tarif applicable au moment de la réservation. Pour les prestations dont le prix n'est pas communiqué, le client conviendra d'un prix avec le prestataire, qui lui enverra au préalable un devis, si possible signé.

DELAIS ET MODALITES DE PAIEMENT

Le paiement des différentes prestations peut être effectué par chèque, par espèces ou par virement bancaire.

Si le client souhaite annuler une prestation déja payée (ex: annulation d'un évènement, imprévu, problème de santé...), celui-ci devra effectuer une demande de remboursement auprès de la société.

Celle-ci s'engage à rembourser intégralement le client dans les plus brefs délais et sans aucun frais supplémentaires.

Dans le cas ou le client aurait un retard de paiement comptant (règlement de la prestation le jour-même) conséquent, il se verra payer un pourcentage supplémentaire, majoré sur le prix de la prestation.

MODIFICATIONS

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier l'apparence visuelle du site ainsi que son contenu proposé à tout moment. Ces modifications apportées au fur et à mesure ont pour but d'améliorer le site web.

RESPONSABILITE

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable pour l'indisponibilité, temporaire ou permanente du site. Il se peut que le service soit interrompu à cause d'une panne réseau ou d'un quelconque autre problème technique.

Le propriétaire peut momentanément suspendre la connexion au site web pour effectuer une mise à jour.

HEBERGEUR

DueWork (duework.org) - Nice, France

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Si vous remarquez un problème technique quelconque sur le site (chargement, bug de bouton, erreur grammaticale...), n'hésitez pas à le signaler en envoyant un mail à M. Clément ROUGIER ou en envoyant un SMS au 06.52.32.22.73 contenant des informations détaillées.




Rédaction - M. Clément ROUGIER

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